Compte rendu du Conseil Municipal du 09 avril 2013

 

 

Date de convocation : 03 avril 2013

 

Présents : 9                                       Votants : 9

 

 

L'an deux mil treize, le 09 avril à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile,  CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-  

                            Marc, LOUSTAU Alain,DUPOUY Patrick, ZAATOUTI Marie-Pierre,       

                            DARRIBERE Nicolas,

 

Secrétaire de séance :     LOUSTAU Alain

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents      : 9

 

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, LOUSTAU Alain est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

 

• ·          Affectation du résultat
• ·          Vote du budget primitif 2013
• ·          Questions diverses

 

 

 

 

I Affectation du résultat

 

–  Après lecture des comptes, vote à l'unanimité

 

 

II  Vote du budget primitif 2013

 

–  Après lecture et explication, vote à l'unanimité

 

III Questions diverses

 

–    ONF : adhésion à l'ASA pas possible ici. Aide du Conseil Général « entretien forêt » décentralisé à la Communauté de Communes, mais versée directement du CG à la commune (subventionné à 40%). Accord à l'unanimité pour donner l'aménagement forestier à l'ONF

–    Panneaux de basket conforme suite contrôle par la SOCOTEC

–    La piscine d'Arzacq va être accessible aux scolaires gratuitement alors que la piscine d'Arthez fait payer 1,50/enf soit 688,00/an

–    Nouvelle répartition des représentant élus à la Communauté de Communes : au lieu des 65 actuellement, il n'y en aura plus que 49. Soit 1 seul représentant pour notre commune

 

 

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22h00.