Compte rendu du Conseil Municipal du 07 janvier 2014
Date de convocation : 31 décembre 2013
Présents : 8 Votants : 8
L'an deux mil quatorze, le 07 janvier à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.
Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile, CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-
Marc, LOUSTAU Alain, DARRIBERE Nicolas, ZAATOUTI Marie-Pierre,
Etait excusé : DUPOUY Patrick,
Secrétaire de séance : ZAATOUTI Marie-Pierre
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de conseillers présents : 8
OUVERTURE DE LA SEANCE
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, ZAATOUTI Marie-Pierre, est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
· Préparation vœux
· Délibérations ONF, CDG, SDEPA
· Questions diverses
IPréparation vœux
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Dimanche 26 janvier 2014 à 11h à la salle. 5 nouveaux foyers arrivés + 2 nouvelles mamans : faire invitations
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Prévoir cruches et bouquets
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Apéro : soupe de champagne
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Amuses bouche : que du salé
II Délibérations ONF, CDG, SDEPA
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ONF : après lecture, oui à l'unanimité
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CDG : création d'un service aide et renfort. Après lecture : oui à l'unanimité
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SDEPA : après lecture, oui à l'unanimité
III Questions diverses
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Résultat enquête publique forestière : pas d'opposition
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ORPI (terrain communal du presbytèreà : demande de baisser le prix de vente à 45 000,00 Net vendeur soit 49 500,00 avec les frais d'agence. Non pas pour l'instant et voir pour une vente en un seul lot
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Curage de fossés : Lafenêtre a été relancé + voir le technicien rivière pour les talus qui tombent
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Vente de bois : 10 foyers intéressés soit 130 stères. RDV le 11 janvier 2014 à 14h
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Voir propriétaire bois en face chez Pierrot DARRACQ : arbres qui tombent
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Elections municipales en mars et élections européennes en mai 2014
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La Taxe d'Aménagement de 2012 nous sera versée en 2014 soit 5 423,00 €
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TLE à percevoir : 2 281,00 €
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Ouverte de la Maison du Département à Sévignacq pour les particuliers
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Demande de subvention pour intempéries du 18.06.2013 accordée : travaux à faire
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GROUPAMA augmentation des cotisations de 4,72 % : demander une révision des tarifs
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Voir pour aménager la cuisine de la salle polyvalente
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Travaux mairie : voir pour demande subvention état, europe et conseil général
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Réunion commission communale des impots avec Mme PARENT le 29 janvier à 14h
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Gille LLERENA veut revenir à Bouillon pour son nouveau spectacle : voir avec le comité
Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22h30.