Compte rendu du Conseil Municipal du 05 avril 2016

 

 

Date de convocation : 29.03.2016

 

Présents : 10 Votants : 10

 

 

L'an deux mil seize, le 05 avril à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : CASU Marie-Elise, DARRIBERE Nicolas, BOUTET Simon, LOCARDEL Jean-Marc, PEREIRA Bernadette, CAZABIELLE Cécile, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre, CHIOSI Béatrice,

 

Etaient excusés : GLACIAL Nicolas,

 

Secrétaire de séance : CASU Marie-Elise,

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 10

 

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Madame CASU Marie-Elise, est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

• Vote du compte de gestion 2015

• Vote du compte administratif 2015

• Vote du budget 2016

• Questions diverses

 

 

 

 

Merci à Marie-Pierre qui a financé l'édition du dernier « Paperot »

 

I  Vote du compte de gestion 2015 :

 

• Approbation à l'unanimité

 

 

 

 

II Vote du compte administratif 2015 :

 

• Investissement :

  • Dépenses :

    • prévus : 298 658,10

    • Réalisé : 79 928,74

    • Reste à réaliser : 197 709,00

• Recettes :

  • prévus : 298 658,10

  • Réalisé : 135 880,09

  • Reste à réaliser : 112 452,00

• Fonctionnement :

  • Dépenses :

    • prévus : 116 397,00

    • Réalisé : 76 903,30

  • Recettes :

    • prévus : 116 397,00

    • Réalisé : 121 877,90

 

• Résultat de clôture :

  • Investissement 55 951,35

  • Fonctionnement 44 974,60

 

Approbation à l'unanimité

 

III Vote du budget 2016  :

 

• Vote des taxes : vu l'augmentation des bases, pas d'augmentation des taxes. Approbation à l'unanimité

• Délibération à l'unanimité pour l'affectation du résultat de fonctionnement : 44 974,60 €

• Présentation du budget :

  • Investissement :

    • Dépenses : 260 770,00 (dont 197 709,00 de RAR)

    • Recettes : 260 770,00 (dont 112 452,00 de RAR)

  • Fonctionnement :

    • Dépenses : 115 501,00 (dont 0,00 de RAR)

    • Recettes : 115 501,00 (dont 0,00 de RAR)

 

Approbation à l'unanimité

 

IV Questions diverses :

 

• Deux CU déposés : le premier refusé mais aucun avis transmis à la mairie. Pour le second délibération motivée établie avec dossier transmis à la CDPENAF : commission fin mai

• Demande autorisation balade en Soubestre en juillet : accord à l'unanimité

• Confinement des volailles du 18 avril au 16 mai pour les particuliers : avis transmis dans toutes les maisons

• Bilan travaux future mairie : Merci à Simon, Alain et Jean-Marc pour l'étanchéisation

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22 h 45.