Compte rendu du Conseil Municipal du 03 septembre 2014
Date de convocation : 26 Août2014
Présents : 10 Votants : 10
L'an deux mil quatorze, le 03 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.
Etaient présents : BOUTET Simon, CASU Marie-Elise, CAZABIELLE Cécile, DARRIBERE Nicolas, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre, GLACIAL Nicolas, CHIOSI Béatrice, PEREIRA Bernadette
Excusé : LOCARDEL Jean-Marc,
Secrétaire de séance : CASU Marie-Elise
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
OUVERTURE DE LA SEANCE
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Madame CASU Marie-Elise est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
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Terrain presbytère
· Déclassement portion impasse fontaine Laherrère
· Délibération achat four à la commune de Vignes
· Recensement 2015
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Questions diverses
I Terrain presbytère :
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Toujours en vente
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Demande de devis pour accès et bornage. Accord à l'unaminité pour délibération
II Déclassement portion impasse fontaine Laherrère :
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Problème : ce chemin communal traverse la cour + la grange de la propriété de Annie DARRIBERE. Conseil de la Maison des Communes : possibilité de détourner l'accès. Décision du conseil : suppression du chemin de la fontaine Laherrère. Voir pour faire de même sur une portion du chemin de Cabalé
III Délibération achat four à la commune de Vignes :
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Offre de vente à 500,00 €. Oui à l'unanimité => délibération
IV Recensement 2015 :
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Besoin de recruter le recenseur : demander aux jeunes du village
V Questions diverses
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Appel d'offre voierie commun aux communes (120 000 €). Estimation de :
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VILLACAMPA de 9 256 € (tri-couche)
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LAPEDAGNE 7 223 €
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A3TP 8 667 €
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LAFONT 7 150 €
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LAFITTE 6 259,50 € RETENU POUR BOUILLON
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Salle communale : Cécile et Béatrice s'occupent de la location pour septembre et octobre 2014
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SDEPA : taxe sur consommation finale électricité reversée à la commune : délibération pour accepter
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Sollicitation de la ville de Pau pour financer la scolarité de LOUIS GLACIAL : 660,00 €. Paiement accordé à l'unanimité
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Code de l'urbanisme : c'est rôle du maire et des adjoints de faire remonter les infractions, possibilité de rédiger PV
Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23h.