Compte rendu du Conseil Municipal du 26 Mars 2013

 

 

Date de convocation : 19 mars 2013

 

Présents : 9                                       Votants : 9

 

 

L'an deux mil treize, le 26 mars à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile,  CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-  

                            Marc, LOUSTAU Alain,DUPOUY Patrick, ZAATOUTI Marie-Pierre,       

                            DARRIBERE Nicolas,

 

Secrétaire de séance :     ZAATOUTI Marie-Pierre

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents      : 9

 

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, ZAATOUTI Marie-Pierre est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

 

• ·          Présentation par l’ONF du plan de gestion des bois communaux
• ·          Vote compte de gestion 2012
• ·          Vote compte administratif 2012
• ·          Questions diverses

 

 

 

 

I Présentation par l’ONF du plan de gestion des bois communaux

 

–  Voir avec la communauté de communes et l'ASA s'ils n'interviennent pas sur le régime forestier : il faut valoriser ce patrimoine en minimisant le montant des frais

 

 

II  Vote compte de gestion 2012

 

–  Après lecture : vote à l'unanimité

 

III Vote compte administratif 2012

 

–    Après lecture : vote à l'unanimité

–    Délibération à prendre pour la vente de bois 2014 au même tarif. Voté à l'unanimité

 

IV Questions diverses

 

–    Les taxes : l'an passé taux inchangés, augmentation de 1%. Voté à l'unanimité

–    Cin'étoiles : 350,00 € à la charge de la commune : voir le comité des fêtes

–    Déclaration des puits obligatoires

–    Chemins ruraux restriction d'accés : après demande auprès de la maison des communes, pas possible de restreindre l'accès

–    Rando cyclo le 24 avril organisée par le club des Soarns d'Orthez

–    En 2017 le SCOT se substituera à la DDTM. Si sa mise en place n'est pas suffisamment avancée, il faudra un document d'urbanisme

–    La subvention du Conseil Général couvre l'intégralité des frais de transport scolaire

–    Projet aménagement mairie : pas de retour des différents architectes contactés

–    Contrat SPA à renouveler

–    Unité centrale de l'ordinateur de la mairie à changer. Demander des devis

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 0h15.