Compte rendu du Conseil Municipal du 26 Février 2013

 

 

Date de convocation : 19 février 2013

 

Présents : 6                                       Votants : 6

 

 

L'an deux mil treize, le 26 février à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile,  CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-  

                            Marc, LOUSTAU Alain,

 

Etait excusé :  DUPOUY Patrick, ZAATOUTI Marie-Pierre, DARRIBERE Nicolas,

 

Secrétaire de séance :    BOUTET Simon

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents      : 6

 

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, BOUTET Simon est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

 

• ·          Délibération Centre de Gestion
• ·          Délibération légionelle
• ·          Compte rendu ONF
• ·          Compte rendu urbanisme
• ·          Questions diverses

 

 

 

 

I Délibération Centre de Gestion

 

–  Démarche groupe assurance des personnels territoriaux : fin des contrats au 31/12/2013. Renouvellement de l'adhésion à l'unanimité

 

 

II  Délibération légionelle

 

–  Signature du contrat avec ABIOC pour le contrôle obligatoire de la salle polyvalente

 

III Compte rendu ONF

 

–    Mr ADAMCZYK a fourni le plan d'aménagement du parc forestier : reprendre contact avec lui pour en rediscuter

 

IV Compte rendu urbanisme

 

–    Faire revenir les personnes en charge de l'urbanisme pour mise en place d'un plan d'urbanisme

–    Possibilité de mettre en place une PVR pour qu'à l'établissement du PC la commune récupère une partie de l'investissement nécessaire en voirie et réseaux

 

V Questions diverses

 

–    Changement des radiateurs dans le logement de l'ancienne école

–    Devis de ramonage pour le presbytère, mais obligation de faire des travaux sur le conduit avant réalisation

–    Mr LAMANE amène demain 2 panneaux de limitation de vitesse à 50 km/h pour la Basse-Ville

–    Point tri : l'aménagement sera financé par le SIECTOM (travaux faits par Mr DOS ANJOS)

–    Mr MASSEING est venu contrôlé la chaudière de la salle polyvalente : non conforme, il faut la changer.

–    Reliure des registres d'Etat Civil pour la période 2003-2012 : 3 devis. Atelier Patrimoine (378,00 € HT), FABREGUE (375,00 € HT), SEDI (351,00 € HT). Rappeler SEDI

–    Etablissement de fiches projets pour programmes de 2013 à 2016 : voirie, mise aux normes mairie, aménagement aire de pique-nique, salle (chaudière+mise aux normes), confortement mur atelier de poterie.

–    Qualité de l'eau : prélèvement au cimetière, eau conforme

–    Contrôle SOCOTEC de la salle le 27 mars 2013

–    Orientation budgétaire :

●    voirie Caballé, Larribière, Lamarcade à revoir

●    éclairage autour de l'autel dans l'église à installer

●    accès presbytère à aménager

●    étanchéité toit presbytère (cheminée)

●    vélux ancienne école à changer

●    alignement terrain Jezequel pour accès Labarthe

●    bouche à incendie à Lamarcade à installer

 

 

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22h05.