Compte rendu du Conseil Municipal du 23 Novembre 2010

 

 

Date de convocation : 16 novembre 2010

 

Présents : 9 Votants : 9

 

 

L'an deux mil dix, le 23 novembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile, DUPOUY Patrick, CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-Marc, ZAATOUTI Marie-Pierre,LOUSTAU Alain, DARRIBERE Nicolas

 

Etait excusé :

 

Secrétaire de séance : Patrick DUPOUY

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents : 9

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur DUPOUY Patrick est désigné à l'unanimité en

qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Site internet

  • Préparation du journal communal

  • Questions diverses

 

 

I Site internet

 

Ajouter des informations sur la déchetterie, les ordures ménagères, la location salle. Diffuser l'adresse

 

II Préparation du journal communal

 

A insérer : naissance de Peyton DUFOUR, le mot du maire, le nid de frelon asiatique, interview de Frédéric SCZIGIOL, les nouveaux locataires, la fête, les inscription pour l'école, l'atelier de poterie, le chemin de St Martin, la bourse au logement, les voeux le 09/01/2011.

 

III Questions diverses

 

  • Le chemin de Lamarcade sera fermé le 24/11/2010 au niveau du pylône de 9h à 16h30.

  • Réunion du SIVU de la semaine dernière : participation des communes demandée pas assez importante. Manque de trésorerie d'où une demande de versement supplémentaire de 4 000,00 €

  • Manque de budget sur certains chapitres du à :

    • la vente de bois escomptée n'a pas eu lieu (les entrepreneurs n'étant pas intêressés).

    • Baisse des subventions de 30%

      d'où :

    • DM n° 1 pour financer le fonctionnement

    • DM n° 2 pour le financement des emprunts

    • Travaux au niveau de la salle polyvalente : facture SCREG de 9 992,00€ TTC subventionnés à 55% + récupération de la TVA. Participation réelle pour la commune de 3 780,00€ ( DM n° 3)

    • DM n° 4pour le financement des charges de gestion courante, personnel

    • Mais récupération de 2 années de dotation de France Télécom pour occcupation du domaine public soit 992,00€

  • Calendrier des manifestations demandé par la Com. De Com.

  • Fête de la Ste Barbe le 05/12/2010 à 12h à Arzacq : Mr le maire ne pouvant s'y rendre c'est Alain LOUSTAU qui représentera la commune

  • Reçu 5 invitations de Nord Béarn pour un match à domicile

  • Assainissement non collectif : le Préfet a durci la norme à <6 mmh

  • Mrs CAZALET et HABIB se sont excusés pour la fête mais n'ont pas fait de don

  • Académie de Bordeaux a fait une demande de subvention pour le voyage en Angleterre du Collège d'Arzacq : non à l'unanimité

  • Modification de la permance de Mr HABIB. Ce sera le 2ème samedi du mois à ARZACQ

  • Nouvelle règle de prise en charge par la commune des frais des enfants scolarisés hors RPI

  • Réunion du SCOT du 08/11/2010 : au vu des documents d'urbanisme, en 2017 toutes les communes devront être intégrées à un SCOT

  • Prochaine vente de bois en janvier. Prix de vente inchangé, à l'unanimité, à 10,00€ le stère. Annonce à faire paraître dans le journal et sur le site internet avec demande de réponse pour le 14/12/2010

  • A faire paraître sur le journal : mairie fermée le 07/12 pour formation et le 21/12 pour congès

 

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22h45.