Compte rendu du Conseil Municipal du 02 avril 2010

 

 

Date de convocation : 23 mars 2010

 

Présents : 8 Votants : 8

 

 

L'an deux mil dix, le 02 avril à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIEILLE Cécile, DARRIBERE Nicolas, DUPOUY Patrick, CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-Marc, LOUSTAU Alain,

 

Etaient excusés : ZAATOUTI Marie-Pierre

 

Secrétaire de séance : LOUSTAU Alain

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents : 8

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur LOUSTAU est désigné à l'unanimité en

qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Compte administratif 2009

  • Préparation budget 2010

  • Vote des taxes

  • Questions diverses

 

 

I Compte administratif 2009

 

Présentation du CA 2009, pas de questions, vote du CA à l'unanimité. Signatures

Lecture des délibérations : affectation du résultat 2009, vote du CA

Compte de gestion: présentation, approuvé à l'unanimité.

 

II Préparation budget 2010

 

Prévoir des panneaux d'agglomération à Las Hountètes (ches Pierrot DARRACQ), en haut de la côte du Boucher, chez Jean-Marc LOCARDEL. Précision : l'amende de police est une dotation que l'on peut toucher si l'agglomération est signalisée.

Présentation des différents postes du budget 2010. Le budget est voté à l'unanimité.

 

III Vote des taxes

 

Une augmentation de la TH et du FB de 1,80 % est suggérée par le percepteur. Le FNB resterait inchangé.

 

 

L'augmentation serait la suivante :

 

2009

2010

Moyenne départementale

Versement escompté

TH

8,11

8,26

14,54

8 706,00

FB

8,30

8,45

14,97

4 884,00

FNB

40,54

40,54

35,50

2 797,00

 

 

 

total

16 387,00

 

Adoptée à l'unanimité.

 

IV Questions diverses

 

  • L'organisation du rallye vient le 03 avril pour remettre tout en état. Ils ont déjà refait la clôture de Mr DASTE

  • Nous avons reçu une invitation pour l'AG de l'AFR le 16 avril à LONCON à 19h

  • Porte ouverte à CAP ECOLOGIA le 10 avril de 9h à 16h

  • Invitation à la foire de Mourenx le 3 avril à 10h30 : personne de disponible

  • L'ADMR nous demande un correspondant sur le village. Patrick DUPOUY accepte cette nouvelle fonction.

  • Le SDEPA a pris la compétence pour la mise en place de panneau photovoltaïque. Simon va prendre rendez-vous avec eux pour une étude (salle polyvalente)

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23h30.