Compte rendu du Conseil Municipal du 01 octobre 2014

 

 

Date de convocation : 23.09.2014

 

Présents : 10 Votants : 10

 

 

L'an deux mil quatorze, le 01 octobre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CASU Marie-Elise, CAZABIELLE Cécile, DARRIBERE Nicolas, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre, GLACIAL Nicolas, CHIOSI Béatrice, PEREIRA Bernadette

 

Excusé : LOCARDEL Jean-Marc,

 

Secrétaire de séance : DARRIBERE Nicolas

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 10

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur DARRIBERE Nicolas est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

• Analyse des offres maîtrise d’œuvre

·       Point sur aliénation chemins ruraux

• Questions diverses

 

 

 

 

I Analyse des offres maîtrise d’œuvre :

 

• 5 architectes sollicités = 5 réponses parvenues en mairie dans les délais

• après établissement d'une notation pondérant prix et technique, 3 cabinets retenus : DESPAGNET, LABENNE et WOIRIN

  • Prochaine étape : les 3 seronts reçus par Monsieur le Maire et Simon BOUTET

  • les autres cabinets recevront une notification de refus

 

II Point sur aliénation chemins ruraux :

 

• Proposition aliénation du CR n° 6 impasse Cabalé sur 107 m de l'entrée de la cours de Mrs LOUSTAU à la limite sud de la parcelle 415 soit 267,50 m2. Délibération adoptée à l'unanimité et mise en oeuvre de l'enquête publique du 16 au 30 octobre 2014 inclus. Désignation de Mme HAU DIT LANTY secrétaire de mairie de Geus D'Arzacq comme commissaire enquêteur

   

• Proposition aliénation du CR n° 9 impasse Fontaine de Laherrère sur 191 m du portail de Mme DARRIBERE jusqu'à l'intersection avec le Chemin de la Fontaine Laherrère soit 668,50 m2. Délibération adoptée à l'unanimité et mise en oeuvre de l'enquête publique du 16 au 30 octobre 2014 inclus. Désignation de Mme HAU DIT LANTY secrétaire de mairie de Geus D'Arzacq comme commissaire enquêteur

 

III Questions diverses

 

• Délibération SDEPA pour élargissement des communes adhérentes à la commune de Biarritz : oui à l'unanimité

• Décision d'achat de 2 plaques de rue et de deux poteaux pour signalisation du Chemin de la Penotte pour 250,00 € TTC

• Achat d'un bloc phare pour réparation phare salle polyvalente suite orage

• Arrêté débit de boissons de 2ème catégorie pour les fêtes du village

• Arrêté d'interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique aux abords de la salle pendant les fêtes

• Compte rendu réunion de la Communauté de Communes du Canton d'Arzacq du 29.09.2014 :

  • fermeture CYBERBASE Vignes car baisse des fréquentations et arrêt des subventions du Conseil Général

  • évolution du contrat de territoire en décembre 2014 : fiche projet à rendre

  • contrat enfance jeunesse signé pour 4 ans : crèches, CETL, CLSH

  • zone d'activité d'Arzacq 5200 m2 disponibles : deux entreprises intéressées, prix proposé 20,00 € le m2

  • filière bois énergie : étude de chaudière collective aux pellets de bois pour chauffer le collège, les arènes, le dojo et la piscine

  • piscine d'Arzacq : projet d'aménagement afin de la faire fonctionner 4 mois ½ par an avec délégation prévue pour fonctionnement

  • avenir Communauté de Communes d'Arzacq : délibération prise pour rejoindre Serres-Castet et Thèze

• Invitation aux gendarmes de la Brigade d'Arzacq avec le comité de fêtes

• AG du club cyclo des Affûtés en Soubestre a eu lieu le 26 septembre 2014 : organisation d'une course de cyclo cross le samedi des fêtes

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 22h50.