Compte rendu du Conseil Municipal du 02 Août 2016

 

 

Date de convocation : 25.07.2016

 

 

Présents : 10 Votants : 10

 

 

L'an deux mil seize, le 02 août à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : CASU Marie-Elise, DARRIBERE Nicolas, BOUTET Simon, LOCARDEL Jean-Marc, PEREIRA Bernadette, CAZABIELLE Cécile, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre, GLACIAL Nicolas,

 

Etaient excusée : CHIOSI Béatrice,

 

Secrétaire de séance : DARRIBERE Nicolas

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 10

 

 

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur DARRIBERE Nicolas, est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

 

ORDRE DU JOUR

  • Point travaux mairie

  • Organisation déménagement mairie

  • Organisation fermeture abri communal

  • Mise en place abri bus

  • Questions diverses

 

 

 

I  Point travaux mairie :

 

  • la mairie est finie, il ne manque que les branchements ERDF et FRANCE TELECOM

  • extérieur : la partie surélevée + accès sécurisé + peinture sol à finir

  • point financier :

    • décompte final 199 455,68 TTC

      • plus-value :

        • LAFFITTE 2 115,00

        • Lot maçonnerie 0,00

        • Lot couverture 0,00

        • Lot carrelage 425,00

        • Lot peinture 0,00

        • Lot électricité 0,00

        • Lot plomberie 0,00

        • Lot plâtrerie 0,00

      • moins-value :

        • Lot menuiseries extérieures 1 788,00

        • Lot menuiseries bois 1 857,00

           

soit une moins-value de 1 105,00

coût réel de 220 921,00 TTC

  • arrêté de subvention de la réserve parlementaire reçu pour 15 000,00 €

  • subventions reçues : 37 000,00 € de l'état + 34 000,00 € du département (soit 30 % du HT engagé hors VRD)

  • réglé à ce jour 169 485,03 TTC, reste 51 436,33 TTC à régler. Nécessité d'une ligne de trésorerie pour palier au délai de versement des subventions. Mise en concurrence du Crédit Agricole, Caisse des dépôts et Caisse d'Epargne pour un montant de 40 000,00€ => oui à l'unanimité

  • instauration d'une zone à 30 au niveau de la mairie => oui à l'unanimité de la croix au bout de la salle polyvalente

 

II Organisation déménagement mairie :

 

  • RDV lundi 08.08.2016 à 8h30 : Alain, Nicolas G, Gérard, Marie-Pierre, Jean-Marc

  • RDV samedi 13.08.2016 à 8h30 : Marie-Elise, Simon, Yolande, Béatrice

     

III Organisation fermeture abri communal  :

 

  • A acheter tôle + rail + poignée

  • Jean-Marc prend les mesure et fait les plans

 

IV Mise en place abri bus :

 

  • A faire avant la rentrée scolaire

 

V Questions diverses :

 

  • La demande de CU de Serge DARRIBERE sera examinée à la commission CDPENAF du 30.08.2016

  • Demande de CU de Mme ORTALO MAGNE : délibération motivée à transmettre à la CDPENAF => accord à l'unanimité

  • Mise aux normes accessibilité église, salle, atelier poterie : diagnostic à faire

  • Mise en place schémas directeur assainissement collectif sur canton Arzacq => contrôle réalisé sur BOUILLON le 10.08.2016

  • Si défrichage > 2ha : faire une demande d'autorisation à la Préfecture

  • ONF : vente de bois le 08.09.2016 de 52 tiges soit environ 86 stères

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 21 h 45.