Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2012

 

 

Date de convocation : 11 décembre 2012

 

Présents : 8                                       Votants : 8

 

 

L'an deux mil douze, le 18 décembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile,  CASU Marie-Elise,  DARRIBERE Nicolas, DUPOUY Patrick, LOCARDEL Jean-Marc, ZAATOUTI Marie-Pierre,

 

Etait excusé :  LOUSTAU Alain,

 

Secrétaire de séance :  LOCARDEL Jean-Marc

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents      : 8

 

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, LOCARDEL Jean-Marc est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

 

• ·          Emprunt voirie
• ·          Nouveau schéma d’aide aux communes
• ·          ONF
• ·          Préparation vœux
• ·          Journal communal
• ·          Convention COSOLUCE
• ·          Questions diverses

 

 

 

I Emprunt voirie

 

–  Emprunt réalisé auprès le Crédit Agricole : Taux de l'emprunt à 3,70% + 250,00 € de frais de dossier ce qui fait une échéance à 4 118,00 € pour l'année avec un 1er remboursement en 2014

–  Délibaration sur ouverture de crédit avec passage de 40 000 €  à 20 000 €

 

 

II  Nouveau schéma d’aide aux communes

 

–  Une enveloppe va être délivrée à hauteur de 1 050 000 €/an pour le canton. Les communes doivent évaluer leurs projets pour les 4 ans à venir. Plafond à 60% pour les projets communaux. Le montant de la subvention voirie ne bouge pas.

–  Projets de la commune :

–  mise aux normes de la mairie

–  aménagement point tri

–  logement social sur terrain communal

 

III ONF

 

–    Il faut délimiter Labarthe : voir avec les propriétaires riverains DARRACQ et COSTEDOAT

–    Il faut également revoir les limites de l'aire de pique-nique avec GEUS

 

IV Préparation vœux

 

–    Cérémonie le 27 janvier avec les 100 ans d'Olympe DULAU. Mr DUPONT sera présent et lui remettra la médaille communautaire

 

V Journal communal

–    Interview de Gérald LAURET : Simon s'en occupe

 

VI Convention COSOLUCE

–    Renouvellement du contrat

 

VII Questions diverses

–    Réfection toit abri terrain de tennis : voir Nicolas pour la couverture 

–    Stationnement des voitures le long de la route devant la maison de Mr LARRIEU : stationnement génant la circulation voir pour alternative

–    Logement ancienne école : 3 radiateurs à changer en haut + VMC qui ne fonctionne plus + 1 radiateur en bas à la SDB

–    Convention ATESAT à renouveler avant le 31 décembre

–    Travaus salle le 26 décembre + abri communal

–    Voir pour un panneau chemin de la Penotte

–    SATEG : vérification des bornes incendie forfait de 55,00 €/bouche. Voté à l'unanimité

–    Jean-Christophe va changer de grade, passe Adjoint technique 1ère classe, soit une augmentation de 38,10 € pour l'année

–    SDEPA : réception des travaux le 19 décembre

–    TFCE (EDF) 1 280,50 €

–    La directrice des Maisons de Retraite est partie, elle est remplacée par Mr THOMANN

–    Mise à disposition de la salle polyvalente : renouvellement à 350,00 € au lieu de 300,00 €

–    Demande de Mr GILMAN pour que la commune lui cède du terrain contre sa grange pour pouvoir entretenir le tour. D'accord à l'unanimité mais il s'occupe du bornage et des frais.

–    Ramonage cheminée ancien Presbytère : devis demandé à CATENA pour tubage

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23h.