Compte rendu du Conseil Municipal du 17 Novembre 2015

 

 

Date de convocation : 10.11.2015

 

Présents : 11 Votants : 11

 

 

L'an deux mil quinze, le 17 novembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : CASU Marie-Elise, DARRIBERE Nicolas, BOUTET Simon, LOCARDEL Jean-Marc, GLACIAL Nicolas, CHIOSI Béatrice, PEREIRA Bernadette, CAZABIELLE Cécile, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre

 

Secrétaire de séance : BOUTET Simon

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 11

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur BOUTET Simon est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

·      Délibération sur projet SDCI

  • Délibération transfert de compétence PLUI

  • Délibération maintien du SIVU de RPI

  • Délibération ONF

 

·     Questions diverses

 

 

 

 

I  Délibération sur projet SDCI :

 

  • Après lecture du projet et débat : adoption à l'unanimité.

 

II Délibération transfert de compétence PLUI

 

  • Après lecture du courrier de la CCCA et débat : adoption de la délibération à l'unanimité. La nouvelle communauté de commune sera active en 2017

 

 

III Délibération maintien du SIVU de RPI

 

-Au départ le préfet voulait dissoudre tous les SIVU et RPI. Après lecture du courrier du préfet du 30.10.2015 modifiant ces premières prérogatives : demande à ce que le SIVU soit pris dans les compétences de la nouvelle communauté de communes

 

IV Délibération ONF

 

  • Après lecture de la délibération sur l'état de l'assiette ONF : adoption à l'unanimité

  • Après lecture de la délibération sur la coupe de bois partiellement destinée à l'affouage : adoption à l'unanimité

 

II Questions diverses :

 

  • Elections des 6 et 13 décembre 2015. Tours de garde :

    • de 8 h à 10 h Nicolas Glacial - Gérard LOCARDEL

    • de 10 h à 12 h Simon BOUTET - Jean- Marc LOCARDEL

    • de 12 h à 14 h Cécile CAZABIEILLE - Marie-Pierre ZAATOUTI

    • de 14 h à 16 h Bernadette PEREIRA - Marie-Elise CASU

    • de 16 h à 18 h Nicolas DARRIBERE - Alain LOUSTAU

      Béatrice CHIOSI

  • Achat d'une sono en commun avec GEUS pour 194,95 € TTC chacun

  • Demande à GEUS si en contre partie de l'entretien du bosquet face à l'aire de pique-nique, il nous prêterait leur broyeur d'accotement

 

  • Commission communale des impôts : création des classes 5 et 5M

  • Mettre en place le nouveau panneau de basket

  • Chantier nouvelle mairie : chantier débuté le 17.11.2015

    • choix des couleurs :

      • tuiles : brun vieilli

      • bardage : A12.6.3

      • menuiserie : 7016

      • enduit : ton pierre

  • Acceptation versement subvention réserve parlementaire (David HABIB) de 15 000 €

 

 

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23 h 15.