Compte rendu du Conseil Municipal du 17 août 2015

 

 

Date de convocation : 11.08.2015

 

Présents : 6 Votants : 6

 

 

L'an deux mil quinze, le 17 août à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : CASU Marie-Elise, DARRIBERE Nicolas, BOUTET Simon, LOCARDEL Jean-Marc, GLACIAL Nicolas,

 

Excusés : CHIOSI Béatrice, PEREIRA Bernadette, ZAATOUTI Marie-Pierre, CAZABIELLE Cécile, LOUSTAU Alain

 

Secrétaire de séance : LOCARDEL Jean-Marc

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 6

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur LOCARDEL Jean-Marc est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

·          Délibération Syndicat des Eaux du Tursan

·          Délibération création document commande voirie

·          Information avancement dossier mairie

·          Questions diverses

 

 

 

 

I Délibération Syndicat des Eaux du Tursan:

 

  • Adhésion de nouvelles communes. Après lecture, voté à l'unanimité

 

II Délibération création document commande voirie :

 

  • 6 communes concernées : Arget, Garos, Geus, Louvigny, Mialos et Bouillon. Geus coordonne l'appel d'offre.

  • Après lecture de la proposition, vote à l'unanimité. Désignation de Gérard LOCARDEL comme titulaire de la commission, et Nicolas DARRIBERE suppléant.

  • Après lecture de la convention de création du groupement de commande, approbation à l'unanimité

     

III Information avancement dossier mairie :

 

  • Délibération : Délégations consenties au maire. Après lecture, vote à l'unanimité

  • Délibération : Sollicitation des amendes de police pour l'aménagement de sécurité sur l'aire de stationnement et abri bus. Après lecture, vote à l'unanimité

  • Déplacement ligne électrique passant au dessus de l'emplacement de la future mairie. Réponse d'EDF : devis de 4 010 € TTC avec enfouissement + changement d'un poteau

  • Appel d'offre mairie : 33 réponses pour 10 lots. Plis ouverts, compte rendu en septembre par le cabinet LABENNE.

  • Coordonnateur SPS : cabinet LABENNE

 

IV Questions diverses :

 

  • Socotec : inspection gaz salle polyvalente. Flexible à changer, ramonage à faire

  • Traçage lignes basket et tennis par 2MBS à charge du club effectué les 10 et 11 août

  • Elections régionales les 6 et 13 décembre 2015

  • SCOT du Grand Pau : schéma adopté à mettre en place (validité jusqu'en 2030). La commune ne pourra autoriser que 1,5 constructions par an

  • Demande aide financière de la ville de Pau pour les frais de scolarité Louis GLACIAL : 725,00 € pour 2014-2015. Accepté par le conseil municipal

  • Les enfants de la famille CARTERON (nouveaux habitants) seront scolarisés à Mazerolles en 2015-2016

  • Mutuelle Nationale Territoriale : augmentation du taux de cotisation en janvier 2016, passe à 2,03 % (conservation de l'option3)

  • Baisse de la dotation du FPIC de 50 %

  • Mr DUPONT et Mme COSTEDOAT ont alloué la somme de 30 000 € pour refaire la D262 entre Guy MORA et Larreule

  • Péréquation TP accordée pour 7 576 €

  • Résultat recensement 2015 : 63 logements pour 150 habitants

  • Piégeur assermenté à Bouillon : Denis LOUSTAU

  • Info : le chemin du pigeonnier et le pigeonnier appartiennent bien à la commune

  • Motion de soutien à l'AMF pour alerter l'état sur les conséquences de la baisse des dotations

  • Devis changement panneau de basket : seul Béarn sport et Casal ont répondu. En attente

  • Annonce par l'association Lons accueil du passage d'un rallye sur la commune le 13 septembre 2015

  • SIVU : repas à 3,31 € et 1 €/h pour la garderie

  • La remise en état du four sera faite par Franck LEVAILLANT + proposition pour acquisition d'un lave vaisselle

  • La commission communale des impôts se réunira fin septembre

  • Commande de 5 à 10 livres « des potières et leurs maris »

     

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23 h.